Référence OAIC 15-22 Conduite et discipline – cadets
Une mise à jour des règles de conduite et de la gestion de la discipline est maintenant disponible. Nous conseillons à tous nos membres de faire la lecture du document inclus dans le lien ci-dessous.
OAIC 15-22_Conduite et discipline cadets_Complet_2015-08
Voici un tableau résumant la politique sur la conduite et la discipline pour les cadets :
EXEMPLES D’INCONDUITE ET DE MESURES CORRECTIVES SUGGÉRÉES (extraits de l’OAIC)
Inconduite | Situation | Mesure(s) corrective(s) initiale(s) courante(s) | Mesure(s) corrective(s) pour inconduite grave |
MANQUE DE RESPECT | • Manque de respect envers les pairs et les supérieurs | • Avertissement verbal
• Excuses verbales • Mise en garde |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges |
NOTA : Dans la mesure du possible, on recommande de recourir aux approches suggérées à l’OAIC 13-25 pour traiter ce type de conduite au lieu des mesures correctives. | |||
INSUBORDINATION | • Refus d’obéir à un ordre approprié
• Attitude ou paroles négatives concernant les ordres pour discréditer la compétence d’un supérieur |
• Avertissement verbal
• Excuses verbales • Mise en garde ou avertissement écrit |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension de promotion • Retour à l’unité • Suspension |
LANGAGE INAPPROPRIÉ | • Langage inacceptable (commentaires dérogatoires, raciaux, sexuels ou culturels, jurons, vulgarité, insultes, moqueries ou condescendance) | • Avertissement verbal
• Excuses verbales • Mise en garde |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges |
NOTA : Dans la mesure du possible, on recommande de recourir aux approches suggérées à l’OAIC 13-25 pour traiter ce type de conduite au lieu des mesures correctives. | |||
MANQUE D’HONNÊTETÉ | • Fausse déclaration
• Mensonge • Tricherie • Manque de franchise |
• Avertissement verbal
• Mise en garde ou avertissement écrit |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges |
Inconduite | Situation | Mesure(s) corrective(s) initiale(s) courante(s) | Mesure(s) corrective(s) pour inconduite grave |
ABUS DE POUVOIR | • Mauvaise utilisation de l’autorité par un cadet en position d’autorité | • Avertissement verbal
• Excuses verbales • Avertissement écrit |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension de promotion • Rétrogradation • Suspension |
DOMMAGE AUX BIENS | • Négligence dans l’utilisation de l’équipement (bris, perte)
• Dommage aux biens |
• Avertissement verbal
• Excuses verbales ou écrites • Avertissement écrit • Attribution de tâches supplémentaires |
• Suspension des privilèges
• Rétrogradation • Retour à l’unité • Suspension |
Inconduite | Situation | Mesure(s) corrective(s) initiale(s) courante(s) | Mesure(s) corrective(s) pour inconduite grave |
TENUE AU-DESSOUS DE LA NORME | • Défaut de maintenir les normes exigées de tenue (uniforme, coiffure, aspect extérieur) | • Avertissement verbal
• Mise en garde ou avertissement écrit |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges |
COMPORTEMENT INAPPROPRIÉ | • Agir d’une manière qui jette le discrédit sur l’organisation des Cadets | • Avertissement verbal
• Avertissement écrit • Retour à l’unité • Suspension |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension de promotion • Rétrogradation • Cessation de l’adhésion dans les Cadets |
Inconduite | Situation | Mesure(s) corrective(s) initiale(s) courante(s) | Mesure(s) corrective(s) pour inconduite grave | ||
ALCOOL | • Consommation ou distribution d’alcool lors d’une activité des Cadets en contravention de l’OAIC 13-23 | • Avertissement verbal
• Avertissement écrit • Retour à l’unité • Suspension |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension de promotion • Rétrogradation • Cessation de l’adhésion dans les Cadets |
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DROGUES | • Usage, possession ou distribution de drogues en contravention de l’OAIC 13-23 | • Consulter le cmdt de l’URSC | |||
INTERACTIONS INAPPROPRIÉES |
• Interactions inappropriées avec un autre cadet, un IC ou membre des FAC en contravention de l’OAIC 25-05 | • Avertissement verbal
• Mise en garde ou avertissement |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension de promotion • Rétrogradation • Retour à l’unité • Suspension |
Inconduite | Situation | Mesure(s) corrective(s) initiale(s) courante(s) | Mesure(s) corrective(s) pour inconduite grave |
RETARDS ET ABSENCES | •Défaut de se présenter à l’heure pour prendre son service ou suivre l’instruction
• Défaut sur une base régulière de participer à l’instruction obligatoire • Défaut d’avertir dans l’impossibilité de participer à l’instruction régulière |
• Avertissement verbal
• Mise en garde ou avertissement écrit • Attribution de tâches supplémentaires |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension • Cessation de l’adhésion dans les cadets |
Inconduite | Situation | Mesure(s) corrective(s) initiale(s) courante(s) | Mesure(s) corrective(s) pour inconduite grave |
QUESTIONS DE SÉCURITÉ | • Action ou inaction qui a pour effet de compromettre sa propre sécurité ou celle d’un membre | • Avertissement verbal
• Mise en garde ou avertissement écrit • Attribution de tâches supplémentaires |
• Attribution de tâches supplémentaires
• Suspension des privilèges • Changement de poste • Suspension |
CAUSER DES BLESSURES | • Causer délibérément des blessures à un autre cadet
• Se battre |
• Avertissement verbal
• Avertissement écrit • Attribution de tâches supplémentaires • Retour à l’unité |
• Suspension des privilèges
• Changement de poste • Suspension de promotion • Rétrogradation • Suspension |